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Le Blog des Alumni de l'ENA
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Toutes les unes

Jean-David Levitte

Il est surnommé "Diplomator" dans le milieu. "Inoxidable", "androïde", il nous reçoit autour d'un thé à l'Insititut de France où il donne son habituelle conférence du lundi. Rencontre avec "Le pro".

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Daniel Jouanneau

"On partage un crumble?"...C'est sur ces mots que Daniel Jouanneau décide de commencer son entretien. L'ancien chef du Protocole, passé par SciencesPo Paris et l'ENA, a acepté de répondre à nos questions, en revenant sur son passé d'ancien ambassadeur du Canada et du Liban.

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Fédérer les acteurs, une nécessité pour construire la ville de demain

Ancienne élève de l’École nationale d’administration (promotion Droits de l’homme), Michèle Pappalardo a notamment été présidente de l’Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie de 2003 à 2008, et premier Commissaire général au développement durable au sein du Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire. Membre depuis 2012 de l'Académie des technologies, Michèle Pappalardo est aujourd’hui coordinatrice de Vivapolis

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Perspectives géopolitiques après les élections américaines par Jean-David Levitte

Aujourd’hui membre de l’Académie des Sciences Morales et Politiques, Jean-David Levitte a eu une carrière diplomatique particulièrement remarquable. Diplômé de Sciences Po Paris et titulaire diplômé de l’INALCO en chinois et indonésien, Jean-David Levitte a notamment été Président du Conseil de Sécurité de l’ONU de 2000 à 2002, ambassadeur à Washington de 2003 à 2007 pendant la Guerre en Irak, et enfin le conseiller en politique étrangère de trois Présidents de la République pendant seize ans. Monsieur Levitte a donné ses impressions des perspectives géopolitiques à venir après la victoire de Donald Trump à la présidence des Etats Unis.

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Rencontre avec Jacques Gautier

On l’appelle « Poutine » à Garches, où il est maire depuis vingt-huit ans, tant ses victoires sont écrasantes à chaque fois. Jacques Gautier, c’est un tour des Etats Unis en stop à vingt ans, un passage par l’Ecole Supérieure de journalisme, un bon steak-frites, et un physique à l’Américaine. L’actuel sénateur fut aussi l’ancien chef de la délégation française à l’OTAN, et est aujourd’hui vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, mais aussi conseiller de la Métropole du Grand Paris. Il a accepté de nous recevoir au Sénat. Entretien avec un hyperactif.

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Portrait du général Benoît Durieux

Après Saint-Cyr, Sciences Po, un master à Georgetown University, Benoît Durieux, ancien directeur du centre des hautes études militaires, actuellement général de la 6ème Brigade légère Blindée, a accepté de répondre à nos questions.

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Frank Mordacq

Directeur de la Réforme budgétaire au ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie de 2003 à 2005, Frank Mordacq a été directeur général de la Direction générale de la modernisation de l'État (DGME), au Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique (France) jusqu'en novembre 2007. Aujourd’hui administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle, il nous a présenté son parcours dans son bureau au Ministère de la Défense.

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Défense: quelles stratégies, quels moyens, la France doit-elle employer?

Messieurs Jacques Gauthier, sénateur des Hauts-de-Seine, vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense, et des forces armées, et le général Benoît Durieux, commandant la 6ème Brigade légère Blindée et ancien directeur des Hautes Etudes militaires-CHEM-, étaient les deux invités de cette conférence Agorena. Tous deux ont développé leurs visions des stratégies et moyens nécessaires à la politique de défense actuelle française.

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La politique numérique de la BNF par Bruno Racine

Agrégé de lettres classiques, normalien, énarque et écrivain, Bruno Racine est un ancien conseiller de Chirac et Juppé. Le un haut-fonctionnaire est notamment passé par la Cour des comptes et la géostratégie avant de se retrouver à la Villa Médicis, puis au centre Pompidou, et enfin à la BNF, où il a succédé à Jean-Noël Jeanneney en 2007.

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Le prélèvement à la source, est-ce un progrès? Par Véronique Bied-Charreton

Le prélèvement à la source, est-ce un progrès ? Véronique Bied-Charreton, directrice de la législation fiscale depuis 2012, a ouvert la conférence en rappelant que la France est actuellement, avec la Suisse, le dernier pays à ne pas avoir mis en place le prélèvement à la source. "Madame Impôts" - c’est ainsi qu’elle est surnommée - nous a donc présenté les enjeux auxquels la France fera face dès sa mise en place en 2018. Actuellement, l’impôt prélevé porte sur le revenu de l’année précédente. Il est possible d’étaler son paiement, même si seulement 1% des Français environ y ont recours, ou encore de le moduler entre l’année n-2 et l’année n-1. La déconnexion du paiement de l’impôt par rapport au revenu de l’année a deux conséquences principales: d’une part, le contribuable doit épargner ou disposer de marges suffisantes, et d’autre part, ce décalage est très défavorable aux jeunes couples et divorcés. A titre d’exemple, notre intervenante a noté que parmi les 17,3 millions de foyers imposables suivis entre 2014 et 2015 par la législation fiscale, 40% d’entre eux avaient vu leurs revenus baisser significativement d’une année sur l’autre, entrainant des difficultés de paiement de l’impôt par la suite. Madame Bied-Charreton a ensuite déploré que ces difficultés financières étaient susceptibles d’augmenter en période de mauvaise conjoncture économique bien que ce soit précisément à ce moment que la demande globale doit être soutenue. Le prélèvement à la source souhaite au contraire anticiper le paiement de l’impôt par un prélèvement contemporain. L’adaptation au revenu perçu sera donc immédiate, et à l’origine d’un « effet assiette ». Sa procédure se veut simple et efficace, à la différence de celles que connaissent les autres pays européens, par plusieurs innovations. La nécessité d’un paiement dématérialisé a notamment vu le jour, tout comme la présence de déclarations pré-remplies pour établir un contact avec le verseur de revenus. Il faudra enfin une déclaration sociale nominative pour faciliter la fusion entre l’administration sociale et les entreprises. Il s’agit de moderniser le recouvrement de l’impôt par une contribution contemporaine en ne modifiant pas les méthodes de calcul. Cette nouvelle procédure compte remplir le double objectif de débuter en 2018, et de manière pérenne. Le prélèvement à la source répond à trois objectifs. Tout d’abord, empêcher le paiement d’un double prélèvement. Ensuite, préserver les crédits acquis en 2017 comme les dons, et enfin, garder globalement un montant d’impôt sur le revenu. Les champs concernés sont ceux des salaires, traitements, revenus des travailleurs indépendants, et revenus fermiers. Quant aux revenus de capitaux, ils ont déjà un prélèvement contemporain. 98% des revenus, soit un montant de 960 milliards d’euros, seront soumis au prélèvement à la source, et concernera 99,7% des imposables. Les 0,3% non concernés correspondent aux 59 000 foyers ayant déjà la majorité de leurs revenus issus de revenus contemporains. Le calcul sur la base d’un taux propre à ce foyer, et prendra deux formes : le versement par un tiers collecteur prélevé à la source, ou bien le prélèvement d’un acompte contemporain par l’administration. Pour les revenus sans tiers collecteur, comme les agriculteurs, il leur sera possible d’adapter leur paiement à la saisonnalité de leurs revenus. 90% des Français ont un taux de prélèvements inférieur à 10%, donc le prélèvement à la source s’étalera pour eux entre 0 et 10%. Néanmoins, Madame Bied-Charreton a souligné que ce taux sera dépourvu de toute signification pour un employeur dans la mesure où il sera associé à une multitude de cas différents. Par exemple, un taux de 6,9% concernera un célibataire sans enfants ayant un revenu annuel de 24000 euros, tout comme un célibataire en concubinage touchant un revenu de 48 000 euros. L’administration sera la seule interlocutrice avec le contribuable. La seule information divulguée au tiers-payeur sera celle du taux d’imposition. D’ailleurs, des garanties supplémentaires ont été mises en place pour protéger ce taux. On peut en effet retenir le dispositif d’individualisation au sein des couples (taux de prélèvement personnalisé), mais aussi la possibilité de recourir à une grille de taux par défaut pour un contribuable titulaire d’un salaire ne souhaitant pas que son revenu soit connu de son employeur. Ce dernier cas est surtout prévu dans les cas où salariés et employeurs ne se connaissent pas encore, mais aussi les contrats courts, et enfin les personnes n’ayant pas encore de déclarations fiscales - expatriés notamment. Madame Bied-Charreton a indiqué qu’il serait judicieux de moduler à la hausse le paiement de l’impôt en période d’augmentations de salaires. Concernant l’année de référence de l’impôt 2018, il faudra selon la directrice de la législation fiscale, effacer les revenus non exceptionnels. Les crédits d’impôts seront maintenus intacts en 2017.

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